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*1.0 identical to DFSG, except for addition of MPL and QPL to clause 10.
*1.1 added LGPL to clause 10.
*1.2 added public-domain to clause 10.
*1.3 retitled clause 10 and split off the license list, adding material on procedures.
*1.4 Now explicit about source code requirement for PD software.
*1.5 allow "reasonable reproduction cost" to meet GPL terms.
*1.6 Edited section 10; this material has moved.
*1.7 Section 10 replaced with new "Conformance" section.
*1.8 Section 1: replaced "may not" with "shall not".
*1.9 Section 9: removed rationale referring to the action of the GPL as Contaminat[ion].
*Section 10 added.
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(This section is not part of the Open Source Definition.)

We think the Open Source Definition captures what the great majority of the software community originally meant, and still mean, by the term "Open Source". However, the term has become widely used and its meaning has lost some precision. The OSI Certified mark is OSI's way of certifying that the license under which the software is distributed conforms to the OSD; the generic term "Open Source" cannot provide that assurance, but we still encourage use of the term "Open Source" to mean conformance to the OSD. For information about the OSI Certified mark, and for a list of licenses that OSI has approved as conforming to the OSD, see the OSD Certification Mark page.

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*Translation HOWTO

La définition du logiciel libre

Version 1.9
L'historique des changements est disponible ici.
 

Introduction

Le logiciel libre ("Open source" en anglais) ne signifie pas simplement le libre accès au code source. Les modalités de distribution des logiciels libres doivent répondre aux critères suivants : 

1. Redistribution libre et gratuite

La licence ne doit pas restreindre la vente ou la distribution du logiciel libre intégré dans une autre logiciel contenant des programmes de différentes origines. La licence ne doit pas exiger de compensation d'aucune sorte en échange de cette intégration.

2. Code source

Le programme doit inclure le code source, et doit autoriser la distribution du code source comme de l'exécutable compilé. Quand une forme quelconque du produit est distribuée sans le code source, il doit être clairement indiqué par quel moyen il est possible d'obtenir le code source, pour une somme qui ne doit pas excéder un coût raisonnable de reproduction, ou en le chargeant gratuitement via Internet. Le code source doit être la forme privilégiée par laquelle un programmeur modifie le programme. Un code source délibéremment confus est interdit. Les formes intermédiaires de code source, telles que celles résultant d'un pré-processeur ou d'un traducteur, sont interdites.

3. Travaux dérivés

La licence doit autoriser les modifications et les travaux dérivés, et doit permettre leur distribution dans les mêmes termes que la licence du logiciel d'origine.

4. Intégrité du code source de l'auteur

La licence peut restreindre la distribution du code source modifié seulement si elle autorise la distribution de patchs avec le code source, dans le but de modifier le programme à la compilation. La licence doit explicitement permettre la distribution de logiciels obtenus à partir du code source modifié. La licence peut exiger que les travaux dérivés portent un nom ou un numéro de version différents du logiciel d'origine.

5. Absence de discrimination envers des personnes ou des groupes

La licence ne doit pas être discriminative à l'encontre de personnes ou de groupes de personnes.

6. Absence de discrimination envers des domaines d'activité

La licence ne doit pas restreindre ni interdire l'usage du logiciel à un quelconque domaine d'activité. Par exemple, il ne peut interdire l'usage du logiciel dans le cadre d'une activité professionnelle, ou en exclure l'usage pour la recherche génétique. 

7. Distribution de licence

Les droits attachés au programme doivent s'appliquer à tous ceux à qui il est distribué sans qu'il leur soit besoin de se conformer à des termes de licence complémentaires.

8. La licence ne doit pas être spécifique à un produit

Les droits attachés au programme ne doivent pas dépendre du fait que le programme fait partie d'un logiciel en particulier. Si le programme est séparé du logiciel dans lequel il est intégré, et utilisé ou distribué selon les termes de la licence, toutes les parties à qui le programme est redistribué doivent avoir les mêmes droits que ceux accordés avec le logiciel dans lequel il est intégré à l'origine.

9. La licence ne doit pas imposer de restrictions sur d'autres logiciels

La licence ne doit pas imposer de restrictions sur d'autres logiciels distribués avec le programme sous licence. Par exemple, la licence ne doit pas exiger que les autres programmes distribués sur le même support physique soient aussi des logiciels libres.


*Currently translations for item 10 of the Open Source Definition are needed. Please send them to Steve.

Origins: Bruce Perens wrote the first draft of this document as "The Debian Free Software Guidelines", and refined it using the comments of the Debian developers in a month-long e-mail conference in June, 1997. He removed the Debian-specific references from the document to create the "Open Source Definition."

Copyright © 2003 by the Open Source Initiative
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